L’effet domino

Durant la Guerre froide, de subtiles diplomates américains ont théorisé la nécessité d’intervenir militairement en Asie du Sud-Est, en Afrique et en Amérique latine au nom de ce supposé effet domino par lequel un pays passé sous l’influence de Moscou inciterait ses voisins à l’imiter.

Des observateurs se sont également servis de cette image pour essayer de fournir une explication rationnelle à la crise financière de 2008. Elle s’est propagée comme une traînée de poudre, des «spécialistes» américains du crédit hypothécaire vers les banques, qui ont enregistré des pertes abyssales, précipitant au bord du gouffre les États venus à leur rescousse. Suscitant l’ire de ces États à l’agonie, le secret bancaire suisse a été, si l’on caricature, le dernier domino à s’écrouler, donnant corps à l’échange automatique d’informations fiscales.

A mon tour de parier sur un effet domino, cette fois-ci dans le secteur du négoce de matières premières, dont la Suisse est le leader mondial.

La «faute»

Voilà plus de cinq ans que les autorités fédérales font tout leur possible pour éviter de juguler les risques évidents de corruption qui caractérisent l’activité. En évaluant le secteur dans un rapport publié en novembre 2018, le Conseil fédéral s’est contenté de gloser sur ce «pilier de l’économie suisse» et la nécessité de préserver «l’attractivité de la place» afin de conserver «son positionnement sur le plan international.» Le message politique est limpide: il enterre en ces termes la régulation «adaptée et contraignante» du secteur que l’OCDE appelait de ses vœux quelques mois plus tôt, après avoir examiné le dispositif suisse de lutte contre la corruption.

Comme pour enfoncer le clou, Ignazio Cassis, notre ministre étranger aux affaires, s’est rendu en janvier en Zambie au chevet de Glencore. Symbole du pillage, qui collectionne les casseroles fiscales, environnementales, humaines et pénales, la firme zougoise ne pouvait rêver d’une meilleure légitimation. «C’est pire qu’un crime, c’est une faute», aurait tranché Joseph Fouché, Ministre de la police sous Napoléon.

La théorie et la pratique

Tandis que le politique déploie toute son inertie, un pouvoir agit: le troisième. L’année 2018 a marqué un tournant. Au Brésil, aux Etats-Unis et (même) en Suisse, des procureurs s’attellent à prouver et à sanctionner des crimes présumés. Dans ces trois juridictions, les autorités de poursuite pénale sont confrontées aux agissements de sociétés suisses de négoce, en particulier dans le pétrole. Leurs communicants ont beau répéter qu’ils pratiquent la «tolérance zéro» à l’égard de la corruption, brandir leur «code de conduite» et vanter leurs «procédures de conformité de classe mondiale», les faits leur donnent tort.

Au Brésil, la tentaculaire affaire Petrobras a généré un trou dans les finances publiques estimé à plus de dix milliards de dollars entre le début des années 2000 et 2014. Les trois plus grandes sociétés suisses y sont mêlées. Grâce aux efforts de transparence de la justice brésilienne, on dispose du détail des paiements versés par Glencore, Trafigura et Vitol à des intermédiaires dans le but allégué de manipuler les appels d’offres, écarter les concurrents, s’entendre sur les prix, verser un pot-de-vin sur un compte suisse (pas moins de 43 banques helvétiques sont impliquées), etc. On y apprend encore que ces actes ne sont pas le fait d’employés subalternes trop ambitieux, mais qu’ils ont parfois été approuvés au sommet de la hiérarchie.

Ces trois mêmes sociétés sont accusées (avec d’autres) d’écarts de conduite analogues au Venezuela. La compagnie pétrolière nationale, PDVSA, a saisi la justice américaine et genevoise pour faire la lumière sur des pertes qu’elle évalue à 5,2 milliards de dollars entre 2004 et 2018.

Que dire encore des activités de Glencore en République démocratique du Congo? Le monde entier a appris comment la firme s’est appuyée, pendant près de dix ans, sur un flibustier notoire, Dan Gertler, pour se ménager les faveurs d’un régime corrompu jusqu’à la moelle, celui de Joseph Kabila. Ce cas occupe la justice américaine et britannique, tandis que Public Eye a invité le Ministère public de la Confédération (MPC) à les imiter en déposant une dénonciation pénale.

Enfin, Gunvor, également spécialiste du pétrole, est poursuivie par le MPC du fait de ses activités dans l’autre Congo. Alors qu’un de ses ex-employés a été condamné, la société est prévenue de «défaut d’organisation», l’unique article du code pénal permettant de sanctionner une personne morale.

La sagesse et sa source

Ces procédures ne constituent pas des cas isolés, ni ne résultent de négligence. Elles ne font que dévoiler en détail les pratiques d’un secteur qui a fait du risque un modèle d’affaires. Affirmation corroborée par l’agence Bloomberg qui vient de révéler que le secteur des matières premières compte pour 17 des 55 enquêtes (30%) pour corruption menées actuellement aux États-Unis. Avant cela, l’OCDE avait déjà montré que ce secteur était le plus exposé au risque de corruption, devant ceux de l’armement et des travaux publics.

A défaut d’action politique, la nécessaire opération de salubrité publique pourrait donc être amorcée par le pouvoir judiciaire. Retour à ma prédiction: les signaux envoyés par les procureurs vont faire, et font peut-être déjà, tiquer les banques qui financent les opérations de négoce; les contraindre à se poser les bonnes questions, à comprendre l’arrière-plan économique des transactions, à véritablement mettre en œuvre leurs devoirs de diligence. Les banques se lasseront de contrôler une activité qu’elles ne maîtrisent pas. Peu à peu, l’idée d’une régulation du secteur des matières premières fera son chemin. En bout de chaîne, le politique interviendra. Alors, la peur du gendarme deviendra le début de la sagesse des négociants.